Publications des actes

Sommaire

Convocations et délibérations 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2025
DOC
Ouverture de crédits de la section investissement du budget principal
Etat d'assiette des coupes de bois 2025
Demande de subventions au titre de l'aide à la diffusion à la proximité sur les spectacles
Demande de subventions au titre de l'aide à la diffusion à la proximité sur les spectacles
Demande de subventions au titre de l'aide à la diffusion à la proximité sur les spectacles
Demande de subventions au titre de l'aide à la diffusion à la proximité sur les spectacles
Subvention DETR 2025 : pose de caméras de vidéo surveillance
Subvention FIPD 2025 : pose de caméras de vidéo surveillance
Subvention DETR 2025 : réhabilitation d'un bâtiment à vocation économique
Convention autorisant la mise à disposition de locaux
Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme
Convocation conseil municipal du 26 février 2025
DOC

Convocations et délibérations 2024

Délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2024
DOC
Réhabilitation du pont des Oulettes
Convention CEGELEC
Renouvellement assurance mutuelle communale
Convention prévoyance
Contrat de renouvellement WTW au 01/01/2025
Délibération ZAERN
Loyer Lycée Forestier 2025
Augmentation quotité de travail
Tableau du personnel
Avis retrait NAVES de la CACM
Convocation Conseil Municipal du 11 décembre 2024
DOC
Convocation Conseil Municipal du 11 décembre 2024
Délibération du 25 septembre 2024
DOC
Rétrocession VISTE COMMUNE
Convention déchets abandonnés
Rétrocession BEZIAT COMMUNE
Rétrocession LACOMBE COMMUNE
AVENANT ZACHER
TABLEAU DU PERSONNEL
Convocation conseil 25 septembre
DOC
convocation 25 septembre
Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2024
DOC
1/Adhésion au groupement d'achat SDET
2/DM1
3/Etat des coupes 2024
4/Subventions MJC et Petite Loco
5/Tirage au sort jurés d'assises 2024
Convocation Conseil Municipal 21/03/2024
21/03/2024 JPG Télécharger
Délibérations du 23 mars 2024
DOC
Election du maire
Commissions municipales
Désignation délégué CNAS
Election des adjoints
Indem de fonction délégation de signature
Modification commis appel d'offres
Modification des délégués au SMIX
Modification membres Petite Loco
Modification membres du lycéeforestier
Modification MJC ST AMANS SOULT
Rempl membres du CCAS
Tableau nouvelles indemnités
Convocation Conseil Municipal 04/04/2024
04/04/2024 PDF Télécharger
Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2024
DOC
1/ Compte de gestion 2023
2/ Compte administratif 2023
3/ Affectation des résultats
4/ Taux d'impositions directes locales 2024
5/ Convention avce l'association "La Petite Loco"
6/ Convention avec l'association "MJC St Amans Albine"
7/ Ecole Ste Marie St Joseph - Participation aux dépenses de fonctionnement
8/ Subventions 2024
9/ Budget Primitif 2024
10/ Opération façade